Conditions générales de vente
1. Identité de la société
• Nom commercial : Komen Atelier
• Statut juridique : Auto-entrepreneur
• Adresse : 2 La Clairière aux Chênes. Rue Lucie Aubrac. 40130. Capbreton
• E-mail : Komenatelier@gmail.com
• Numéro SIRET : 79391677600057
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes passées via le site internet de Komen Atelier par un client particulier ou professionnel. En validant une commande, le client accepte ces conditions sans réserve.
3. Produits
• Les produits proposés sont décrits avec le plus grand soin.
• Les photographies sont non contractuelles et peuvent présenter de légères différences de couleur selon les écrans.
4. Commandes
• Les commandes se font exclusivement via le site.
• Une commande n’est considérée comme définitive qu’après réception du paiement complet.
5. Prix et paiement
• Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
• Les modes de paiement acceptés sont : [Carte bancaire, PayPal, etc.].
• Komen Atelier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le tarif appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.
6. Précommandes
• Certains articles sont proposés en précommande.
• Le délai de fabrication et de livraison est de deux semaines maximum après la clôture des précommandes.
7. Livraison
• Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
• Les frais de livraison sont mentionnés au moment de l’achat.
• Les livraisons sont limitées à l’Union Européenne.
• Komen Atelier ne peut être tenu responsable des retards dus au transporteur.
8. Droit de rétractation et retours
Conformément à la loi française, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, y compris pour les articles en précommande.
En cas de retour, le client doit renvoyer le produit dans un délai de 14 jours, à compter de la date de réception :
• Le produit doit être dans son état d’origine (non porté, non lavé, avec ses étiquettes).
• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de Komen Atelier.
• Une fois le retour accepté, un remboursement ou un échange sera proposé selon la préférence du client.